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Nappe de Beauce
 Arrêtés-cadres pour 2009

arrêté n°09.121 du 20 avril 2009 du préfet coordonnateur du bassin Loire-Bretagne définissant les mesures coordonnées de restriction provisoire des prélèvements et des usages de l'eau dans le complexe aquifère de Beauce et ses cours d’eau tributaires.

arrêté n°2009-479-1 du 20 avril 2009 du préfet coordonnateur du bassin Seine-Normandie définissant les mesures coordonnées de restriction provisoire des prélèvements et des usages de l'eau dans le complexe aquifère de Beauce et ses cours d’eau tributaires.
 

              

 

 
 

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